dénomination administrative sur carte grise

Problème d'identification, année-modèle, N° de série de vos C4 et de vos C6
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papy voiture
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Message par papy voiture »

Bonjour,

le dossier de ma "choupinette" va, dans les prochains jours, être déposé à la préfecture pour sa nouvelle immatriculation. Sur l'avant dernière carte grise (l'ancien modèle rectangulaire en longueur, qui avait le grand mérite d'être simple et facile à lire), il était mentionné "torpédo commercial", ce qui correspond parfaitement à la voiture.

Quand mon vendeur me l'a cédée, il a d'abord fait refaire la carte grise à son nom. Et la voiture est devenue CI, c'est-à-dire "conduite intérieure", ce qui est faux. Je n'gnore pas que l'ancienne dénomination a disparu des listes informatiques puissantes de l'administration.

Mais alors comment fait-on ? Suis-je en infraction, surtout par rapport à l'assurance si cette mention CI perdure? Existe-t-il un moyen pour faire mentionner l'appellation de manière différente ou complémentaire (mais les nouvelles cartes grise ne vont pas aider)? Quel est la mention portée sur la carte grise des membres du forum ayant des torpédos ?

Vos réponses seront appréciées, surtout provenant de ceux qui travaillent dans l'administration préfectorale :D


vince
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Message par vince »

Maintenant, en préfecture, ils ne se font plus ch*er. il y a CI même sur les cabriolets !
Par contre, tu peux demander a ce qu'il marquent Torpédo.

apres, je ne suis pas plus spécialiste que ça.... :o


zèbre69
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Message par zèbre69 »

Les cartes-grises !!!!

Je refuse systématiquement que la prefecture fasse disparaitre les noms 'torpédo" ou "roadster" sous pretexe que leur logiciel informatique ne connait pas ces noms et que par conséquent, toutes les cartes-grises comportants ces noms se retrouvent en "CI".

Rares sont les prefectures à être à l'écoute des collectionneurs et nous avons la chance dans le Rhône d'avoir un responsable des cartes-grises du Rhône très compréhensif... mais d'autres préfectures sont heureusement dasn le même cas...

Si le terme torpédo ou roadster ne peut être repris dans la rubrique "GENRE", il peuvent sans problème mettre le mot "CABR" (CABRIOLET) et rajouter au bas de la carte-grise la mention "Carrosserie Torpédo" ou "carrosserie Roadster" en toutes lettres...

Certes, il faut le dossier, la photocopie de l'ancienne carte-grise comportant la bonne mention, une photo de la voiture, bref un dossier complet afin que la nouvelle carte-grise ne prenne pas la désignation CI dans la rubrique "GENRE".

Attention je parle ici de carte-grise normales, n'allez pas accepter une carte-grise collection pour avoir ces mentions là sous pretexe qu'ils n'ont pas le choix : ils n'ont pas le droit de modifier une carte-grise normale en collection !


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schum22
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Message par schum22 »

Effectivement ils n'ont pas le droit de modifier à leur guise les cartes grises et pourtant ils le font!

Sur ma B14 j'ai bien la mention Ciale car les 2 cartes grises précédentes (informatisées) l'avaient.


Seb
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papy voiture
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Message par papy voiture »

[quote="zèbre69"]
Si le terme torpédo ou roadster ne peut être repris dans la rubrique "GENRE", il peuvent sans problème mettre le mot "CABR" (CABRIOLET) et rajouter au bas de la carte-grise la mention "Carrosserie Torpédo" ou "carrosserie Roadster" en toutes lettres...
[/quote]

Merci Zèbre pour cette bonne idée. Je fourbirais mes arguments pour tenter d'obtenir cette mention. Et bien sûr, mon torpédo est en carte grise normale .... Je continue de toute façon à ne pas comprendre à quoi sert une carte grise de collection .....


William29
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Message par William29 »

Bonne réponse de ZEBRE , en effet aucune diffulculté pour ce type de rectification , la seule information complémentaire à apporter et que le systéme est verouillé et que seul quelques peronnes par Prefecture sont habilités avec un code d'accés " a forcer " le systéme , il s'agit bien souvent du responsable du service des Carrtes Grises ou de son supérieur le responsable du "bureau des titres " , il vaut mieux donc téléphoner dans un premier temps et prendre rendez vous avec cet interlocuteur , avec son dossier tel que décrit par ZEBRE , toutefois attention de ne pas venir avec d'anciennes cartes grises car ces dernières seont immédiatement reprises par ces services il faut donc juste vernir avec une photocopie et bien entendu la dernière carte grise du vendeur.


JohnDoe1
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Message par JohnDoe1 »

Bonjour

C est effectivement possible de forcer le systeme j ai eu cette experience pour une Chenard et Walcker car comme dans les bons films "c est trop long ça dépasse" pour le nom de la marque par contre torpedo commercial est devenu commerciale sans espoir de retour.

attention a la gestion des dates en effet un Dodge avec 00 00 1943 est revenu avec une date de mise en circulation" inconnue "j ai refusé la carte fait valoir que l ancienne carte dont j avais gardé la photocopie avait la date et refusé de quitter le comptoir un chef est arrivé et le probleme s est résolu quand j ai proposé de mentionner 01 01 1943 ce que la machine a accepté et par consequent l administration aussi .

il ne faut pas quitter les lieux avant que la correction soit faite


William29
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Message par William29 »

Tout a fait , mais celà avec courtoisie et diplomatie et vous verrer celà se passera très bien , par contre si vous vous vous énervez d'entrée de jeux et ne cessez de répéter "qu'ils ne sont décidemment bon à rien ces fonctionnaires!!!! et j'en passe et des meilleurs..... vous aurez certainement toutes les chances de vous faire envoyer sur "les roses"..... "aujourd'hui c'est fermé sans celà c'était sur le muguet...."


papy voiture
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Message par papy voiture »

Bonjour,

je vais vous raconter une anecdote vraie que j?ai vécue le 25 avril dernier. Cette conversation fait donc suite au problème exposé précédemment dans le forum.

- Allo, la FFVE ?
- Oui, bonjour Monsieur je vous écoute.
- Bonjour Madame, j?ai besoin de votre aide. Je possède un torpédo C4F que je dois prochainement ré-immatriculer en carte grise normale. Hors, la préfecture qui a délivré la carte grise au nom de l?ancien propriétaire, a marqué CI, c?est-à-dire « conduite intérieure ». Alors ça m?ennuie à cause des assurances, puisque ce n?est pas une conduite intérieure.
- Mais qu?est-ce que c?est, alors ?
- Un torpédo, ouvert sur les côtés.
- Mais vous avez un toit ?
- Hé bien oui, c?est une capote qui se replie.
- C?est un cabriolet, alors.
- Mais non madame, ce n?est pas possible ce que vous dîtes.
- Mais enfin, monsieur, votre toit, il est en tôle ?
- Non, il est en toile.
- Alors, je vous dis que c?est un cabriolet.
- Mais madame, un cabriolet a 2 portes, et mon torpédo en a 4.
- Ca ne fait rien, il y a des cabriolets qui ont 4 portes.
- Ha bon, et qu?est-ce que je fais alors ?
- Vous demandez à ce qu?on vous change le genre CI marqué sur la carte grise en cabriolet.
- Bon, je vais réfléchir. Au revoir Madame.

Inutile de préciser, je pense, que je n?ai pas demandé le changement en cabriolet. Bien que le ridicule ne tue plus, il présente certaines limites que je ne saurais franchir.
Quant à faire rajouter une mention spéciale en dehors des cases réglementaires, il n?en est pas question. « La préfecture n?a aucun droit de modification des mentions portées sur la carte grise précédente » précisent-ils. Je leur ai laissé une très belle photo de mon torpédo. Cela ne leur a pas fait dévier de leur ligne de fonctionnaire rigoureux. Ils conviennent qu?ils perpétuent une erreur, mais ils n?y peuvent rien !

Quant à la FFVE, chacun tirera lui-même les conclusions qui s?imposent ?? :drunken:


William29
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Message par William29 »

Mais PAPY , jer ne sais dans quelle branche tu travaille mais le problème c'est que tu n'est pas dans le bon registre au niveau de tes demarches...

Tout d'abord la Prefecture , as tu déjà vu un fonctionnaire du service des cartes grises quitter sa place pour aller voir une voiture dans la rue ? bien entendu jamais , ce fonctionnaire travaille sur dossier , un véhicule neuf premiére immatriculation , tu lui remet le document d'homologation du constructeur , et de là comme le modéle a été homologué par l'utac il n'y a aucun problème ... Ensuite tu as le véhicule transformé , tu achéte un utilitaire en plateau , tu lui monte une caisse isotherme par un carrossier
ce dernier est soit agrée , donc tu n'a plus besoin de le faire homologuer aux mines tu te rends directemnt en Prefecture avec les documents délivrés par ce constructeur et tu ressort avec une belle carte grise comportant par exemple IVECO Fourgon .... Aprés tu importe en véhicule extracommunautaire , jamais homologué en France , là tu te rends avec la carte grise du pays d'origine aux services des mines , qui te demande certaines transformations , ceinture homologuée pour l'Europe , phare et vitrage homologué avec le E européen et ainsi de suite , à la fin quant tu es en régle obtient une homologation à titre isolée et tu te rends à la Prefecture et tu obtiens ta carte grise ....
Pour ce qui te concerne tu as fais une démarche à la FFVE , aujourd'hui tu obtiens une réponse qui ne te satisfait pas et je la comprends, ton interlocutrice à raison tu as bien un cabriolet 4 places selon les critéres administratifs par contre selon les critéres de collectionneur tu as bien un Torpédo , alors tu vas me dire comment faire ?

Et bien simplement en demandant une attestation constructeur au Conservatoire CITROEN , comme ce document émane du constructeur il sera reconnu par la Prefecture et la mention souhaitée pourra être inscrite
d'ailleurs le fonctionnaire la gardera est la mettra dans le dossier papier du véhicule en archives . Dans le courrier que tu expédiera au Conservatoire tu mettra les éléments en ta possession copie de la carte grise , photo de la plaque du numéro de série , photo du véhicule, document publicitaire d'époque en photocopie, sur lequel l'appelation TORPEDO est stipulée, et tu expliqueras ton problème de dénomination et logiquement tu obtiendras satisfaction ensuite,
Bon courage Papy


papy voiture
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Message par papy voiture »

Merci beaucoup William pour tes conseils qui arrivent un peu tard, mon numéro étant déjà réservé, et les papiers administratifs figés pour l'éternité !
Je n'ai absolument rien contre l'administration. Sauf que les procédures ont la souplesse du verre de lampe, et c'est sûrement voulu. Mais l'agent concerné lors de mon dépôt de dossier m'a expliqué dans des termes on ne peut plus clair la stérilité de ma demande. A moins que tu aies le bras suffisamment long pour intervenir directement devant tant d'intransigeance, à l'honneur du fonctionnaire, je ne vois pas d'issue à ce problème.

Ceci étant dit, j'ai pu vérifier auprès de collectionneurs propriétaires de torpédos C4 qu'ils étaient également en "CI". Ce qu'ils ignoraient d'ailleurs, n'ayant jamais jeté un oeil suffisamment attentif sur leur CG !

Je remarque simplement qu'à titre isolé, il faille faire appel au conservatoire Citroën pour permettre éventuellemnt de faire déboucher quelque chose, si la bonne volonté de l'administration suit, évidemment. Ca laisse une belle marge d'incertitude !

Derrière ce combat épuisant, seule la FFVE aurait dû depuis longtemps trouver un modus vivendi avec l'administration. Définir des listes d'appellation par exemple, qu'elle peut authentifier à chaque demande de carte grise, voilà une noble mission qu'elle ne s'est pas octroyée. Cette tâche serait d'autant plus nécessaire que dans une uniformisation à tout crin des règlementations européennes, il y a de quoi se bagarrer. Déjà que la lecture des cartes grises actuelles devient abscond (ce n'est pas un gros mot) :jocolor:

Vous verrez qu'à force de se faire limer dans tous les secteurs, la langue officielle des papiers administratifs sera un jour l'anglais ! Et la FFVE aura disparue .....


William29
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Message par William29 »

Je ne veux absolument être l'avocat du diable car celà n'est pas ma vocation.....
Mais bon , le fonctionnaire qui t'a reçu au Guichet n'a aucune latitude pour intervenir sur la création informatique de la carte grise , il ne fait que reprendre une copie ecran en modifiant certaines données nouveau proprio , adresse etc... pour les caractéristiques de la voiture elles sont quant à elles "figées" et il ne peut rien faire en tant qu'utilisateur du terminal . Son travail est contrôlé au niveau supérieur du FNA
Fichier national des automobiles.

--- La FFVE est intervenue et tu peux me croire à maintes reprises dans la création de la nouvelle carte grise qui relevait de deux Ministéres , L'Intérieur et Les Transports et alors que la partie était déjà bien avancée elle est parvenue à faire bouger les choses ce qui n'a pas été simple car il a fallu trouver des interlocuteurs qui acceptaient d'écouter, de comprendre nos spécificités et nos diversités , motos, side, automobile, utilitaire , transport de personnes, travaux publics, véhicules militaires...
et la tâche n'était pas évidente, surtout que dans le même temps l'Administration souhaitait simplifier pour faciliter la gestion informatique
car tout le monde veut que ce soit plus simple , mais tout le monde revendique dans le même temps ses spécificités .....


Par exemple les numéros de série ce sont depuis plusieurs années 16 caractéres ce qui évite les doublons entre marques et les modéles et laisse la possibilité d'avoir des millions de combinaisons possibles tout en ayant la possibilité d'effectuer des recherches via le numéro de série et de retrouver en quelques secondes un véhicule au milieu d'une base
comprenant des millions de cartes grises

Avec nos vieux engins, il n'y avait que 4 ou 5 chiffres qui composaient le numéro de série et par exemple une Dyane des années 60 pouvait avoir un numéro de série identique à une motobecane 125, à un tracteur someca ou a une caravane Digue , donc source d'erreur en cas de recherches informatiques ....

-- He bien malgré toutes ces contraintes La FFVE est parvenue à influencer positivement ce dossier dans l'intérêt des collectionneurs et a obtenu la possibilité d'inclure dans ce nouveau document et surtout dans ce nouveau logiciel des paramétres qui n'existaient pas dans l'ancien , je vais te donner un exemple les noms à rallonge de certaines marques automobiles anciennes qui avaient été "tronquées par l'ancien systéme ou analyser de façon aberrante tout le monde se souvient de ces SIMCA transformées en TALBOT puis en PEUGEOT. Des numéros de série inférieur à 16 caractéres qui pourront toujours exsiter etc.....

Aujourd'hui la FFVE a obtenu le fait que de nombreuses marques disparues soient "acceptés" par la machine . Tu vas me dire ben voyons , celà existait avant et maintenant avec l'informatique celà devient impossible...

Je ne suis pas informaticien et je ne pourrais te l'expliquer, les concepteurs de ces logiciels sont trés terre à terre, on leur demande de créer avec tel ou tel paramétres , il les "rentre" et terminé , et comme les créateurs n'ont bien entendu aucune connaissance en histoire de l'automobile, ils ne savent pas qu'une CLEMENT BAYARD et une HURTU sont des marques automobiles et qu'ils existent encore quelques exemplaires en état de marche et bien..... on les oublies..... et pour les proprios celà devient rapidement une galére administative.....

Alors, lorsque nous arrivons avec nos engins d'un autre âge avec des critéres parfois hors normes et qu'en plus nous représentons qu' une partie infime du parc automobile , nous passons à la trappe....et le guichetier préfére dire non plutôt que je ne sais pas, car il ne voient même pas comment faire pour remédier au problème ,celà n'est pas de sa compétence ....

Je n'ai pas le "bras long" , (il me parait normal!!!!) par contre sache que tout n'est jamais figé , tu peux toujours effectuer la démarche à postériori
et demander une rectification de ton document administratif , je crois que dans ce cas c'est soit gratuit soit celà coûte l'équivalent d'un cheval fiscal
à toi de voir.....


vieuxcroco
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Message par vieuxcroco »

Salut les gars !

Pour abonder dans le sens de la réponse de William, je confirme que rien n'est jamais figé, et que quasiment tout est possible.

De la patience, certes, quelques documents officiels (comme les attestations du constructeur et avec Citroën pas de problèmes) et BEAUCOUP de diplomatie, on obtient quasiment tout ce qu'on veut ! :lol:

Des exemples ?

La carte grise de ma 2cv fourgonnette de 1952 : c'était encore une carte grise manuelle (écrite à la main) et au moment de la changer à mon nom, la personne au guichet a saisi "00 00 52" comme date de mise en circulation... Pourquoi ? Parce que la date de 1ère mise en circulation sur l'ancienne carte grise était souvent indiquée juste sous la forme de l'année, ce qui était le cas de ma voiture : "1952", qui est donc devenu "00 00 52"...
A la remise de la carte grise, je m'en suis aperçu, car je vérifie toujours tout, et avant même de quitter les lieux, je suis retourné au guichet, et là il m'a fallu beaucoup de patience pour expliquer mon cas et montrer sur l'ancienne carte grise la vraie date de mise en circulation, qui n'était autre que la date de création de la carte grise, puisque ce véhicule était une première main. A quelques jours près bien entendu, cette info est juste, et j'ai obtenu avec l'accord du chef de service, que la carte grise soit modifiée et que la date apparaisse complète : "29 09 52". :D

Mon fourgon Citroën HW des Sapeurs Pompiers : c'est un 6 places modifié aux Mines à l'époque, et le type de carrosserie est "incendie". au moment de refaire la carte grise, j'ai demandé ce qui allait se passer... et on m'a répondu qu'on allait mettre "fourgon" car je suis un particulier et donc pas un corps de Sapeurs Pompiers... Très drôle !
Alors j'ai dû expliquer que ce véhicule a une histoire, qu'il est celui qui servit autrefois à la publicité Citroën et qu'il est donc dans le catalogue des années 70 (que j'avais amené pour le prouver) et que je tenais à le conserver pour sa valeur de témoin en vertu de son passé Pompiers, et que donc à ce titre je ne voulais pas voir disparaitre la mention "incendie".

Donc, encore une fois le chef !!! Et le chef, compréhensif, a accepté !

Mon camion T23 de 1939 : là c'était un 4t200 en charge et donc il fallait le permis PL. J'ai donc demandé une attestation à Citroën qui indiquait que ces véhicules avaient eu la double homologation VL et PL et que mon camion pouvait à ce titre être déclassé en "CTTE" 3500 kg.
Normalement il aurait fallu encore présenter le véhicule (une fois restauré) pour obtenir le déclassement : la dame du guichet ne savait pas quoi faire devant ce dossier peu courant et elle est allée voir le chef. Une demi heure plus tard, le chef revenait me voir et m'annonçait qu'on allait tout faire en même temps : je suis donc ressorti avec une carte grise série normale (mais "non roulant bien entendu") modifiée en VL !

Un vrai bonheur, je n'aurai donc plus qu'à repasser un vrai contrôle technique en temps utile (l'an prochain ?) pour faire annuler la mention "non roulant".

A travers ces 3 exemples, je voulais simplement prouver qu'on peut obtenir beaucoup... C'est vrai que toutes les préfectures ne sont pas aussi cool, mais çà vaut toujours le coup d'essayer, dans le calme et la courtoisie.

Je précise que je ne suis pas fonctionnaire et que je n'ai aucun intérêt à défendre plus particulièrement cette catégorie professionnelle. :mrgreen:
Des abrutis il y en a partout et dans tous les métiers...

A+
Martial :fr: :IT:


Dans la garage :
- une AC4 camionnette 1929 entrain de revivre...
- une Ami 6 break 1966 dans son jus
- un camion T23 militaire 1939 en cours de restauration
- une Traction-Avant 11B 1953 en bon état
- une Renault "KZ" limousine 1929 à restaurer
le marchand david
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Message par le marchand david »

Merci Vieux Croco pour ton intrevention, je comprend mieux maintenant pourquoi sur la CG de ma traction ils ont mis la date 01/01/55
Sa doit etre le meme probleme que toi!
En plus il on (je ne sais pas a quel époque car elle a changé plrs fois de catre grise) tous décalé d'une ligne entre le numero de caisse et le numero de série! Résultat tous est inversé! :?
Concerant ma c4, j'aimerais bien conservé ma carte grise d'origine ( car c celle d'époque) mais je ne veux pas la mettre en carte grise collection!
De plus le premier propriétaire (dont le nom est mentioné sur la carte grise) est aujourd hui décédé!
Si vous avez une idée!!! je suis preneur! :fr: Image


papy voiture
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Message par papy voiture »

Bonsoir,

je constate qu'il y a parmi nous des avocats zélés et enthousiastes de la FFVE et de l'administration. C'est très respectable.
Alors si j'ai bien compris, il faut que je me batte contre les évidences ou les blocages. Je me suis battu toute ma vie dans le milieu industriel, j'ai mon compte et je refuse un combat de plus. Aux plus jeunes à enfiler les gants de boxe!
Ce n'est pas la première fois que je lis dans le forum une défense acharnée du travail remarquable de la FFVE. Je ne fais que constater un problème qui me semble être de son ressort, et dont elle ne s'est apparemment pas souciée. Sans doute que je me pose des questions sans intérêt mais s'entendre répondre par la FFVE que mon torpédo est un cabriolet, ça me gave !
Les blocages dans l'administration en général sont patents, et je crois n'être pas le seul à le dire. Je n'ai pas pour mission de la réformer, et je continuerai à payer mes impôts quand même. Mais un fonctionnaire qui me dit qu'il reconnaît qu'il y a une erreur mais que ça continuera parce qu'on ne peut rien changer, ça me gave !

Donc je roulerai dans mon torpédo marqué CI comme genre sur la carte grise en toute absurdité mais de façon légale :clown: et bien gavé !


PPF63
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Message par PPF63 »

bonsoir à tous,
j'ai également un tourpédo B2 qui est devenu une C.I. au changement de CG.De plus sa première date de mise en circulation est devenue 01/01/1934!!!
eh oui vous avez bien lu! je me suis donc permis d'écrire au conservatoire citroen début février, et toujours pas de réponse.En aurais-je une un jour?
Quand à la FFVE je ne suis pas du tout convaincu de son efficacité pour la défence des amateurs de populaires.Leur seule éfficacité se résume à encaisser la cotisation des clubs affiliés!
En attendant je prend la carte grise qu'ils me donnent et je ROULE!Alors faites comme moi!

par contre votre site et votre forum sont SUPER!


cordialement,
Pascal
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