carte grise,question épineuse.

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knabach
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carte grise,question épineuse.

Message par knabach »

bonjour
arrivant tout doucement au troisième tiers de la restauration de ma c4IX,je vais entamer la demande de carte grise.
J"ai parcouru internet pendant des heures sans vraiment trouver de réponse à mon problème,je vais donc vous en faire part en espérant que vous pourrez me mettre sur le chemin d'une réponse.
J'ai acheté en octobre 2015 une c4 dans un garage en allemagne,ce garage m' a fourni l'ancienne carte grise française ainsi qu'un certificat de vente allemand ( le garage n'a bien sur pas demandé de nouvelle carte grise au nom du garage)
le garage a acheté ce véhicule a un français le 29/07/2015 .
cette auto ne pouvant circuler au vu de son état je n"ai pas demandé de nouvelle carte grise ( il me semblait qu'il fallait un controle technique ce que je n'aurais jamais obtenu).
au jour d'aujourd'hui je possède donc l'ancienne carte grise établi par la prefecture de police de paris et portant la mention "vendue le 29/07/2015",carte grise établie le 13/06/1975 mais portant la mention mise en circulation date inconnue.
je possède aussi l'acte de vente du garage allemand
viennent mes questions:
puis je espérer obtenir une carte grise pour ce véhicule en catégorie collection et quelles sont les démarches à faire?
merci pour vos réponses


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ChefdeGare
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par ChefdeGare »

Je pense qu'il faudrait tenter par l'ANTS avec la rubrique "Autres demandes"
Pose la question en fournissant tous les documents, ils pourront peut-être t'orienter un peu mieux que nous ? Il faut compter environ 2 à 3 mois d'attente pour une réponse


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Berjac »

-Bonjour

-Auparavant, lorsque les préfectures avaient des guichets , il suffisait de signer un imprimé pour obtenir gratuitement l 'inscription "VÉHICULE DE COLLECTION " sur la CG.
-Depuis les chose ont changé, en "catimini" !
-En effet il est désormais nécessaire de faire une demande , moyennant 60 €, à la FFVE (Fédération Française de Véhicules d' Epoque ) pour l 'établissement d' une attestation
-Dans ce cas précis , ils n 'auront pas beaucoup de travail car ils recopieront "tout simplement " la CG présentée ! Cela fait cher , quand même

-Il faut dire aussi que la vente à l 'étranger, va compliquer les formalités , à mon avis

-Il faut ici se demander s'il est judicieux d'avoir une CG de collection puisque la CG présentée est normale

-Pour un véhicule d'avant 1960 , un Contrôle Technique est-il indispensable ? Oui ou non me direz vous ?
-J'ai personnellement obtenu une CG sans aucun C.T. !


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par AC4 torpédo »

Perso je demanderais après le contrôle technique un certificat d'immatriculation en "carte grise normale".


steph
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par steph »

Bonjour, vu la complicité de ce véhicule entre l'Allemagne et la France, je demanderais une attestatation à la ffve ou citroen et ne présenterai aucun document en ma possession pour cette c4. Pour ma part, lors de l'achat de ma c6, j'avais une tres veille carte grise barrée par un quelconque propriétaire que j'ai gardé en souvenir et n'ai eu aucun problème pour l'obtention de ma carte grise en carte grise normale. Moins on présente de document varié mieux c'est.
Cordialement


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Chieyssal Michel »

Bonsoir à toutes et à tous

j ai le même problème avec mon HY je voudrai changer la carte grise à mon nom je ne peux pas avoir de CT ,plus de frein, des trou dans la carrosserie , embrayage mort,

ca m embête de le restaurer avant d avoir la bonne carte grise

avant on pouvait avoir un CT non roulant pourquoi il n existe plus :rougefaché: :rougefaché:

@++++

Michel


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Berjac »

Chieyssal Michel a écrit : dim. 3 févr. 2019 19:37Bonsoir à toutes et à tous.....................................
ca m embête de le restaurer avant d avoir la bonne carte grise ........................
avant on pouvait avoir un CT non roulant pourquoi il n existe plus :rougefaché: :rougefaché:
.......................Michel

-Michel , tu as raison mais note que ces complications supplementaires exigées....
-C'est essentiellement pour eliminer des véhicules


steph
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par steph »

Bonsoir, il suffit de passer le véhicule au contrôle technique avec contre visite (ce que j'ai fait avec ma c6 qui a une carte grise normale avec un contrôle technique non valable) et le tour est joué.
Cordialement


Chieyssal Michel
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Chieyssal Michel »

Steph

si c'est une contre visite simple de deux mois c est bon
si c'est une contre visite pas de frein ou carrosserie perforé tu n'a que 24 heures pour faire les travaux et là c'est cuit :pleur4:

@++++
Michel


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Berjac »

steph a écrit : dim. 3 févr. 2019 21:01Bonsoir, il suffit de passer le véhicule au contrôle technique avec contre visite (ce que j'ai fait avec ma c6 qui a une carte grise normale avec un contrôle technique non valable) et le tour est joué.
Cordialement
+ 1 Il faut trouver un centre qui connait les voitures anciennes........ ils ont l ' habitude de proceder ainsi !
-Je rectifie le message ci-dessus : "Il faut avoir un CT avec CONTRE VISITE "


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par balbuzard »

Pour passer un CT il faut que le véhicule puisse se déplacer par ses propres moyens ( en gros il faut qu'il démarre et avance ) le reste on s'en moque après même si il y a deux pages de défauts on peut faire une CG ...

Sinon il existe une autre solution qui remplace le CT non roulant : il faut faire une demande de retrait de la circulation , a ce moment la est édité un certificat équivalent a une CG qui permet une ou plusieurs cessions sans besoin de CT ... avec un tel certificat une voiture pourrait passer de mains en mains pendant des années sans jamais être roulante .

https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1754"


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par William29 »

Pour information, en France un garage professionnel qui achète un véhicule auprès d'un particulier et qui remet la voiture en vente ensuite ne met pas la carte grise à son nom, mais lui attribue un W garage.

Maintenant une vente en Allemagne apparemment récente à certainement conduit le vendeur Français à signaler la vente à sa préfecture et une mention a du être mise sur le dossier français du véhicule avec le bénéficiaire ALLEMAND.

Le fait de ramener la voiture en France en utilisant les mêmes documents devrait en toute logique ( mais cela n'est pas gagné :diable: )ne pas poser de problème à la condition d'avoir les documents de vente du garage en question .

Mais aujourd'hui avec le système ANTS , rien n'est moins sûr !!!!

A titre d'info, j'ai jeté l'éponge sur mon dossier et ANTS m'a signalé que mon dossier avait été fermé , ok normal.....

2 mois plus tard , je reçois un mail d' ANTS , pour me demander des documents en me précisant que le document constructeur doit mentionner que le véhicule peut se voir attribuer la mention " véhicule de collection" .
Pour info ma voiture a plus de 30 ans et donc en toute logique devrait pouvoir obtenir cette mention de façon automatique et le constructeur ne pourrait rien dire de plus .....

Mais pas de mention sur le document , pas de carte grise de collection , c'est comme cela, na ! :langue:


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par roadstera91 »

Voici un article paru dans LVA ; qui pourrait aider
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par roadstera91 »

Bonjour

Un article rassurant du dernier LVA
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par schum22 »

Mouai, surement des demandes de cartes grises de collection de voitures douteuses, non conformes et jamais immatriculées en France (tuning, rod....)


Seb
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par CHAUDET »

Il ne faut pas caricaturer. Dans les années 70 les Citroën traction n’étaient pas considérées comme des voitures de collection, heureusement qu’elles n’ont pas toutes été détruites. Dans les années 50 la survie de nos chères caisses carrées a beaucoup dû à la pénurie. Il y a une règle claire pour l’attribution des titres de circulation en véhicules de collection.
Ce n’est ni à un fonctionnaire, ni à l’administration déléguée, ni même à la FFVE de faire varier ces critères selon leurs humeurs ou leurs ressentis. Si des utilisateurs trichent, ils son hors la loi.
Ça ne peut servir d’excuse pour pénaliser les autres.
L’arrivée des ZFE a motivé un nombre important de titres collection. Personne ne doit empêcher une famille de vouloir sacraliser la 205 diesel de papy ou la twingo de mamy. Pour ceux qui veulent en faire des véhicules d’usage quotidien, le nombre de kilomètres, la vétusté et la plus grande difficulté d’entretien finira par en avoir raison.
Ils faut être tolérant et cesser de prendre quelques fautifs très minoritaires pour taper sur une majorité de de silencieux qui consacrent une part non négligeable de leur maigre budget à la sauvegarde de leur véhicule symbolique de quelque chose d’important pour eux.

STOP A LA CARTE GRISE DE COLLECTION BASHING!
STOP A LA CRITIQUE STÉRILE DE LA FFVE.


Le marché bouillant des prix de l’énergie et l’extrémisme de certains soi- disant vert finira par ranger les vrais, les fausses et les modernes dans les garages, à une valeur descendant vers zéro et l’obligation de recyclage par leurs honteux propriétaires. :triste2:


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par POPEYECD »

Bonjour

Tout à fait d'accord avec tes propos. :super: :super: :super:
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Eaheru »

Je ne peux que plussoyer les propos de mon ami Chaudet.


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par roadstera91 »

Article du dernier LVA du 25/11/21

L'ANTS fait toujours des siennes ....
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par jeannot 33 »

Ah! oui ANTS!!!

Dernièrement, dans notre commune, changement de numéro et nom de rue . Obligation de signaler à tous les organismes ces modifications. Tout va bien sauf avec ANTS!
Pour mes deux voitures récentes et ma C6F à carte de 2010, j'ai reçu trois étiquettes à la nouvelle adresse à coller sur l'ancienne.
Pour la AC4NT, avec carte grise de,1998, refaire carte grise au format actuel, cout 2,76€.
Pour la AC4F à carte de 2004, idem, refaire carte grise. Donc mèmes documents que la AC4NT, et la refusée. Explication en termes incompréhensible, et refournir les mèmes documents, attente trois semaines. Suite du feuilleton dans quinze jours


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par ChefdeGare »

Jusque là ça se passe bien pour moi, j'ai fait immatriculé ma C4F plateau à mon nom, la prise en charge a été assez rapide, seul problème, la voiture avait été informatisée en 2000 mais avait gardée sa vieille CG de 1973 avec une date de première mise en circulation inconnue, lors de la fabrication de la nouvelle CG, la date de première mise en circulation était de 2000 (Alors que la date du précédent certificat datait de 1973 :naah: )
Un message avec l'explication et des photos du véhicule et j'ai retrouvé une CG de 1931
Par contre là où ça pique c'est quand il faut payer cette carte grise, 245€
20€ de plus qu'il y a trois ans pour la C4G


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par roadstera91 »

Un autre article de LVA en date du 11/11/21 .
Pas tres flatteur non plus ...helas !
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Henri »

Bonjour,

Je vis également, en ce moment, un problème de carte grise ...

J' ai renoncé à la carte grise de collection, pour rester en carte grise normale.
Première raison :
- entre les nombreuses paperasses de la FFVE , du constructeur , de l' ANTS ... ça a toutes les chances de coincer !
Deuxième raison :
- si demain, les écolos se réveillent avec l' idée de restreindre la liberté des véhicules de collection, on aura l' air malin, avec une CGC ...

Vous me direz qu' il faut passer le contrôle technique tous les deux ans. Ce n' est qu' une taxe de plus ( on a l' habitude ... ) et peut - être le prix de la liberté.

A voir,
Henri


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par steph »

Bonsoir, je suis d'accord avec toi. C'est pour cela que ma ac4 torpedo et ma ac6 4 glaces sont en cartes grises normales.


Henri
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par Henri »

Bonjour,

Rions un peu !
Après presque deux mois d' attente , l' officine spécialisée dans les cartes grises m' informe que mon dossier est validé ; je peux aller payer pour recevoir ma carte grise ...
La joie est de courte durée, car le logiciel de paiement de l' administration trouve le moyen de bugger ; impossible de payer et donc, pas de carte grise.

La situation semble inextricable ...

Henri


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par morgan »

Bonjour à tous,
C'est le cas depuis 2 semaines environ.
Je connais au moins 1 CG payé mais qui ne sera pas faite 8| .
Le propriétaire doit demander le remboursement qui sera effectué sous 30 jours :rougefaché: et redemander ensuite une CG.
Vive le progrès :diable:
Il est urgent d'attendre pour le moment :faché:

Bonne journée à tout le monde


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par roadstera91 »

Le LVA du 9 décembre n'est pas flatteur pour l'ANTS
ANTS 091221.JPG
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par roadstera91 »

Le LVA du 9 décembre n'est pas flatteur pour l'ANTS
ANTS 091221.JPG


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Re: carte grise,question épineuse.

Message par roadstera91 »

Un nouvel article sur l'ANTS dans le LVA du 210222
Quand les erreurs de l'ANTS porte un lourd préjudice au propriétaire ....
erreur ANTS.JPG
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Re: carte grise,question épineuse.

Message par ChefdeGare »

En ayant fait moi-même les procédures, l'ANTS se trompe systématiquement sur l'année de mise en circulation, lors de la réception de la carte grise il faut relancer immédiatement
Sur la C4G ils m'avaient marqué qu'elle avait été immatriculé en 1976 pour la première fois, je leur ai immédiatement renvoyé une demande en encadrant en rouge la date de 1931 sur les documents
Pour la C4F par contre elle n'avait pas de date de première mise en circulation, seulement une date de précédent certificat en 1973 et une "première immatriculation" dans les fichiers informatiques en 2000, évidemment ils ont choisi 2000 comme date de mise en circulation :hehe:
J'ai renvoyé une demande en indiquant que la date de mise en circulation est absente sur la carte grise, celle-ci étant ancienne et une erreur ayant sûrement été faite, je leur ai également envoyé une photo de la voiture et je leur ai indiqué que je possédais déjà un modèle similaire de 1931 et que ce modèle était lui aussi de 1931, sur tous les papiers de cession et d'identification du véhicule qui sont passés entre mes mains j'avais indiqué qu'elle était de 1931 aussi, ils ont finalement changé la date sans poser plus de question
Je pense qu'il faut avoir un dossier complet, bien rempli et des documents qui concordent, sans oublier des photos du véhicule pour se justifier visuellement, en plus ma photo était celle de la voiture en circulation avec son immatriculation adéquate, bref, quand c'est bien fait et qu'on ne s'énerve pas après eux, ça se fait bien, il y a quand même une part d'humain derrière tout ça ;-)


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