Administration française

Cette rubrique regroupe les messages ayant un lien avec l'administration fiscale, ou sur les documents et formalités nécessaires pour être en règle sur la route avec nos C4/C6.
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Andy
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Administration française

Message par Andy »

Bonsoir.

Je suis anglais et je ne écrit pas beaucoup en français alors va doucement avec moi. :englishd: :englishd:
Je commence un renovation de une ac4 faux cabriolet 4 places mais je veut savoir un peu plus au niveau de les procédures français pour immatriculés les anciennes voiture. Alors, pourriez-vous m'expliquer le processus? Le propriétaire actuel a hérité cette voiture de son père, c'est un ami donc nous pouvons faire les documents nécessaire plus tard cette année. Nous n'avons pas les documents originaux mais nous avons le numéro de châssis et peut-être un numéro de moteur. L'AC4 a-t-il un numéro de moteur? De quels documents aurons-nous besoin et quels processus devons-nous suivre? Avez-vous des conseils pour les processus nécessaires pour immatriculés ? Je ne veut pas commencer les grands travaux sans avoir bien compris les processus. Merci beaucoup.

Je pense que je vais en apprendre beaucoup plus sur la bureaucratie française que apprendre les voitures françaises dans les semaines et mois à venir.

Merci énormément pour des conseils. La voiture, elle est entre Poitiers et Limoges pas loin de Bellac et je vais transporter ce véhicule vers Montaigu en Vendée le 17 et le 18 août, c'est le début de ces aventures.

Pour vous qui voulez voir les photos, trouvés ici mon première post sur votre forum. Merci pour m'accueillir.



Andy
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Re: Administration française

Message par Andy »




roadstera91
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Re: Administration française

Message par roadstera91 »

Bonjour

Bienvenue

Le plus simple pour commencer est de relever les numeros du véhicule :
la plaque sur le moteur
le numéro de serie du véhicule sur a plaque en aluminium , sous le capot , du coté du passager , en pieds de parebrise .
Eventuellement le numero de caisse qui se trouve sur le longeron de la caisse , visible en ouvrant la porte avant doite ou gauche .

A partir de la , tu peu solliciter une attestation aupres du constructeur : le Conservatoire CITROEN .

https://laventurepeugeotcitroends.fr/at ... documents/

Puis a partir de ce document , effectuer les démarches aupres de la FFVE Pour obtenir une carte grise .


Une C6 F familliale , une C6 F camionette , une C6 G berline ....mais ou s'arretera t'il ?
Responsable du département des pieces impossibles .

fantomas
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Re: Administration française

Message par fantomas »

Hello Andy,
Si le propriétaire actuel a hérité de la voiture "officiellement", cela facilite les choses, car dans ce cas, le notaire qui s'est occupé de la succession a mentionné la voiture dans les papiers, avec toutes les autres choses dont il a hérité. Une copie de ce papier permet de prouver l'origine de la voiture (=qu'elle n'a pas été volée).
Mais si le père de ton ami n'a jamais déclaré cette voiture à son nom, ce sera plus compliqué... Il faut espérer que l'administration ne demandera pas où est ce que ton ami a eu cette voiture...
Mais avec l'administration française, on n'est jamais sûr de rien...



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