S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Cette rubrique regroupe les messages ayant un lien avec l'administration fiscale, ou sur les documents et formalités nécessaires pour être en règle sur la route avec nos C4/C6.
Règles du forum
Les messages au format SMS ne sont pas tolérés. Merci de faire attention à votre orthographe.
Pensez à insérer des photos de votre véhicule (tutoriel pour l'insertion d'images : http://www.citroen-ac4.fr/forum/viewtop ... =44&t=4183" onclick="window.open(this.href);return false;), c'est toujours très apprécié
Votre présentation détaillée est un impératif avant de pouvoir accéder à l'ensemble du forum en écriture.
Répondre
Berjac
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 5901
Enregistré le : ven. 9 janv. 2009 00:00
Localisation : LYON 6eme

S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par Berjac »

INFORMATION S C O O P
HIER à 15h j 'ai appris que les CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES sont SUPPRIMES pour seules les voitures de collection AVEC CARTE GRISE AVEC MENTION : " VEHICULE DE COLLECTION " :study: :study:


c6g1931
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 1234
Enregistré le : jeu. 10 avr. 2014 18:45
Véhicule N° 1 : -

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par c6g1931 »

Très bonne nouvelle. ...
Il doit y avoir un décret par contre


roadstera91
Modérateur
Modérateur
Reactions :
Messages : 8320
Enregistré le : lun. 4 août 2008 23:00
Véhicule N° 1 : C6 G Berline 1931
Véhicule N° 2 : C6 F camionnette
Localisation : Essonne

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par roadstera91 »

Tres bonne nouvelle , en effet .


Une C6 F familliale , une C6 F camionette , une C6 G berline ....mais ou s'arretera t'il ?
Responsable du département des pieces impossibles .
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

Une fois de plus la FFVE ne défend que ses propres intérêts, l'Europe recommande de supprimer tous les contrôles des véhicules d'avant 1960, pourquoi la France n’applique pas cette règle!


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

Il faut creuser le sujet, car la notion "dit de collection" est toujours aussi vague

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0034073875" onclick="window.open(this.href);return false;


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
roadstera91
Modérateur
Modérateur
Reactions :
Messages : 8320
Enregistré le : lun. 4 août 2008 23:00
Véhicule N° 1 : C6 G Berline 1931
Véhicule N° 2 : C6 F camionnette
Localisation : Essonne

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par roadstera91 »

[quote="schum22"]Il faut creuser le sujet, car la notion "dit de collection" est toujours aussi vague

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0034073875" onclick="window.open(this.href);return false;[/quote]

Le texte mentionne tres clairement les véhicules de plus de 30 ans .

Il n'y a aucune réference a la nature de la carte grise .

Le texte précise que le véhicule ne se fabrique plus .

Pour les avant guerres , je ne pense pas qu'il y ai d'ambiguité .

Pour les voitures plus récente , les choses sont moins évidentes .


Une C6 F familliale , une C6 F camionette , une C6 G berline ....mais ou s'arretera t'il ?
Responsable du département des pieces impossibles .
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

Le seul moment où cela pourra coincer c'est lors des changement de CG où un CT sera nécessaire...


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

Au moins ça élimine de cette catégorie (en théorie seulement malheureusement) tous les véhicules bidouillé et tunés comme les rods et compagnie.

[quote]il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ;[/quote]


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

[quote="roadstera91"][quote="schum22"]Il faut creuser le sujet, car la notion "dit de collection" est toujours aussi vague

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0034073875" onclick="window.open(this.href);return false;[/quote]

Le texte mentionne tres clairement les véhicules de plus de 30 ans .

Il n'y a aucune réference a la nature de la carte grise .

Le texte précise que le véhicule ne se fabrique plus .

Pour les avant guerres , je ne pense pas qu'il y ai d'ambiguité .

Pour les voitures plus récente , les choses sont moins évidentes .[/quote]


L'ancien texte
[quote]6. 3. Véhicule de collection : véhicule de plus de trente ans d'âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre ; [/quote]

Le nouveau
[quote]6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes :

- il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ;

- son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale, n'est plus produit ;

- il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ;
[/quote]


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
roadstera91
Modérateur
Modérateur
Reactions :
Messages : 8320
Enregistré le : lun. 4 août 2008 23:00
Véhicule N° 1 : C6 G Berline 1931
Véhicule N° 2 : C6 F camionnette
Localisation : Essonne

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par roadstera91 »

[quote="roadstera91"][quote="schum22"]Il faut creuser le sujet, car la notion "dit de collection" est toujours aussi vague

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0034073875" onclick="window.open(this.href);return false;[/quote]

Le texte mentionne tres clairement les véhicules de plus de 30 ans .

Il n'y a aucune réference a la nature de la carte grise .

Le texte précise que le véhicule ne se fabrique plus .

Pour les avant guerres , je ne pense pas qu'il y ai d'ambiguité .

Pour les voitures plus récente , les choses sont moins évidentes .[/quote]

Le texte précise que les véhicules concernés ont du être immatriculés la 1 ere fois avant le 1 er janvier 1960 ( article 2 ) .


Une C6 F familliale , une C6 F camionette , une C6 G berline ....mais ou s'arretera t'il ?
Responsable du département des pieces impossibles .
roadstera91
Modérateur
Modérateur
Reactions :
Messages : 8320
Enregistré le : lun. 4 août 2008 23:00
Véhicule N° 1 : C6 G Berline 1931
Véhicule N° 2 : C6 F camionnette
Localisation : Essonne

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par roadstera91 »

Voici deux extraits de l'arreté avec surligné ce qui nous interesse :
SUPP 1.jpg
SUPP 2.jpg
Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.


Une C6 F familliale , une C6 F camionette , une C6 G berline ....mais ou s'arretera t'il ?
Responsable du département des pieces impossibles .
kiki
Volubile
Volubile
Reactions :
Messages : 607
Enregistré le : lun. 16 juin 2008 23:00
Véhicule N° 1 : c4f
Numéro de série 1er véhicule : 325152

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par kiki »

Il semblerait (si j'ai tout bien compris) que même nos autos en carte grise "normale" seraient exonérés de ce contrôle dans la mesure ou elles seraient maintenues dans un état d'origine sans aucune modification technique de ces composants essentiels :study:


roadstera91
Modérateur
Modérateur
Reactions :
Messages : 8320
Enregistré le : lun. 4 août 2008 23:00
Véhicule N° 1 : C6 G Berline 1931
Véhicule N° 2 : C6 F camionnette
Localisation : Essonne

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par roadstera91 »

[quote="kiki"]Il semblerait (si j'ai tout bien compris) que même nos autos en carte grise "normale" seraient exonérés de ce contrôle dans la mesure ou elles seraient maintenues dans un état d'origine sans aucune modification technique de ces composants essentiels :study:[/quote]

C'est effectivement la lecture que je fais sous condition d'avoir été immatriculé avant le 01/01/1960 .


Une C6 F familliale , une C6 F camionette , une C6 G berline ....mais ou s'arretera t'il ?
Responsable du département des pieces impossibles .
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

C'est une lecture possible (que j'approuve) mais pas certaine à 100%.


C'est digue comment certains veulent sauver leur peau à l'aube des élections..
https://www.senat.fr/questions/base/201 ... 01077.html" onclick="window.open(this.href);return false;
[quote] JO Sénat du 06/12/2012
Il n'apparaît donc pas utile de revenir sur la décision de soumettre les véhicules dits « de collection » au contrôle technique périodique avec une périodicité adaptée de cinq ans. [/quote]
ou
http://questions.assemblee-nationale.fr ... 8320QE.htm" onclick="window.open(this.href);return false;


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

L'avis de l'Europe (en 2009)

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/ ... 32009L0040" onclick="window.open(this.href);return false;
[quote]
DIRECTIVE 2009/40/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 6 mai 2009

relative au contrôle technique des véhicules à moteur et de leurs remorques


CHAPITRE II

EXCEPTIONS

Article 4

1. Les États membres ont la faculté d’exclure du champ d’application de la présente directive les véhicules des forces armées, des forces de l’ordre et des pompiers.

2. Les États membres peuvent, après consultation de la Commission, exclure du champ d’application de la présente directive ou soumettre à des dispositions spéciales certains véhicules qui sont exploités ou utilisés dans des conditions exceptionnelles, ainsi que des véhicules qui n’utilisent pas ou n’utilisent presque pas les voies publiques, y compris les véhicules présentant un intérêt historique et construits avant le 1er janvier 1960, ou qui sont temporairement retirés de la circulation.

3. Pour les véhicules présentant un intérêt historique, les États membres peuvent, après consultation de la Commission, fixer leurs propres normes de contrôle.[/quote]


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Avatar du membre
Gérald
Membre du Club
Membre du Club
Reactions :
Messages : 1548
Enregistré le : ven. 31 déc. 2004 00:00
Véhicule N° 1 : AC4 Industriel 1928
Numéro de série 1er véhicule : 2991
Véhicule N° 2 : C6F Limousine 05 12 1930
Numéro de série 2éme véhicule : 72514
Localisation : Seine et Marne (77)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par Gérald »

Bonjour à tous
Le texte de loi sur l'arrêt des contrôles techniques pour les véhicules de plus de 30 ans
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0034073875" onclick="window.open(this.href);return false;

Bonne soirée à tous
Gérald :mrgreen:


Bonne journée à tous
Gérald :mrgreen:
Avatar du membre
marlboro51
Membre du Club
Membre du Club
Reactions :
Messages : 734
Enregistré le : lun. 21 févr. 2011 09:44
Véhicule N° 1 : CX Tissier
Véhicule N° 2 : AC4F 1931
Numéro de série 2éme véhicule : 401624
Localisation : Ariège (09)

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par marlboro51 »

Info intéressante, mais qu'en est-il d'un changement de CG faut-il un CT ? ou non ?
je ne trouve pas d'info à ce sujet.

Olivier


together we stand, divided we fall
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

[quote="marlboro51"]Info intéressante, mais qu'en est-il d'un changement de CG faut-il un CT ? ou non ?
je ne trouve pas d'info à ce sujet.[/quote]

Faut attendre mais ça va à priori aussi évoluer sur ce sujet.


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Berjac
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 5901
Enregistré le : ven. 9 janv. 2009 00:00
Localisation : LYON 6eme

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par Berjac »

Bonsoir

A mon avis , ce serait tout à fait ANORMAL que le CT soit supprimé lors d'un changement de CG. La décision de supprimer les contrôles techniques périodique est quand même plutôt une bonne chose pour des voitures qui ne roulent, en fait, que peu de km annuellement.

Personnellement par rapport aux 70 000 km que j'effectuais professionnellement, mon total de km parcouru aujourd’hui, tous véhicules confondus est inférieur à 15 000km


morgan
Volubile
Volubile
Reactions :
Messages : 502
Enregistré le : mer. 11 avr. 2007 23:00

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par morgan »

Bonjour à tous,

Je viens de passer ma traction de 1954 au CT. Il faut être réaliste, nos voitures ne sont absolument plus adaptées aux bancs de mesures actuelles. Et le contrôle est plutôt "léger" pour un montant identique aux autres véhicules.

Pour les véhicules d'avant 1960, pas de vérification des faisceaux lumineux (banc trop sensible) si déséquilibre de frein de moins de 20%(de mémoire) pas mentionné sur le rapport (donc pas de déséquilibre) ...etc.

En revanche je trouve que de passer de tous les 2 ans à jamais, c'est un peu le grand écart. Un regard différent de celui du propriétaire et parfois bénéfique.

Bonne journée à tous, Morgan.


citrophil
Pipelette
Pipelette
Reactions :
Messages : 326
Enregistré le : dim. 10 juin 2007 23:00
Véhicule N° 1 : C4 G 1932 CI
Véhicule N° 2 : AC4 Torpedo C 1929
Localisation : 49450 St Macaire en Mauges

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par citrophil »

Bonjour,

+1,
Je pense aussi que le contrôle tous les 5 ans n'est pas une mauvaise chose.

Salutations


Avatar du membre
Herve51
Volubile
Volubile
Reactions :
Messages : 553
Enregistré le : jeu. 5 mars 2015 18:57
Véhicule N° 1 : AC4 1928 Boulangère
Véhicule N° 2 : traction 11B 1951

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par Herve51 »

[quote="citrophil"]
+1,
Je pense aussi que le contrôle tous les 5 ans n'est pas une mauvaise chose.
[quote="morgan"]
En revanche je trouve que de passer de tous les 2 ans à jamais, c'est un peu le grand écart.

Réactions cocasses. L'automobiliste français est accablé de tant de contraintes administratives de toute nature depuis tellement longtemps qu'il semble en être devenu dépendant. Il peine à s'en affranchir, persiste à en réclamer encore un peu ... La liberté, dont il a complètement perdu l'habitude, lui fait peur !


Avatar du membre
Neortic08
Loquace
Loquace
Reactions :
Messages : 83
Enregistré le : lun. 18 janv. 2016 23:51
Véhicule N° 1 : tractio15cv

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par Neortic08 »

Bonjour à tous
Je viens de poser la question a mon contrôleur de centre qui c est renseigné à son siège.:
Pour réponse "seul les véhicules avec carte grise mentionnée collection "sont concernés et bien 30 ans d âge .(centre dekra)
J ai des doutes quand a l obligation d être absolument carte grise collection ???


morgan
Volubile
Volubile
Reactions :
Messages : 502
Enregistré le : mer. 11 avr. 2007 23:00

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par morgan »

Pour Vattan,

Je pense(peut-être à tort) que la proportion des collectionneurs qui mettent (au moins une fois par an)leur véhicule sur un pont élévateur pour vérifier les organes mécaniques n'est pas si important que cela (rotules par exemple). Certains vont jusqu'à acheter des pneus hors d'age (mais avec de bon "crampons") sans penser que c'est le seul lien avec la route (dimension équivalente à 4 cartes postales).

Il faut quand même reconnaitre que le contrôle technique a obligé (lors de sa création),certains "inconscients", à stopper de véritable poubelle. Je pense que le contrôle peut aussi être là pour "conseiller" le propriétaire sur des éléments de sécurités à ne pas négliger.

Je ne voudrais pas tomber dans un excès (d'un côté comme de l'autre) donc entre 2 ans et jamais, il y a peut-être de la marge.

Il ne faut pas oublier que nous sommes tous différents, le fait de restaurer ou d'entretenir nos véhicules ne fait pas de nous tous, des pros en mécanique.

Bonne journée, Morgan.


Avatar du membre
Herve51
Volubile
Volubile
Reactions :
Messages : 553
Enregistré le : jeu. 5 mars 2015 18:57
Véhicule N° 1 : AC4 1928 Boulangère
Véhicule N° 2 : traction 11B 1951

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par Herve51 »

[quote="morgan"]Bonjour à tous,
Je viens de passer ma traction de 1954 au CT. Il faut être réaliste, nos voitures ne sont absolument plus adaptées aux bancs de mesures actuelles. Et le contrôle est plutôt "léger" pour un montant identique aux autres véhicules.
Pour les véhicules d'avant 1960, pas de vérification des faisceaux lumineux (banc trop sensible) si déséquilibre de frein de moins de 20%(de mémoire) pas mentionné sur le rapport (donc pas de déséquilibre) ...etc.

A Morgan,
Possesseur de 2 véhicules en carte grise normale (traction 51 + C4 28), soumis donc jusqu'à présent à un CT tous les deux ans, je ne regrette pas d'en être dispensé. D'autant que, comme l'a fait remarquer un certain ... Morgan, ces CT, aussi chers que les autres, ne sont "absolument plus adaptés" à nos voitures.
Par ailleurs, je te trouve bien sévère avec le monde de la collection qui me semble plus soucieux de l'état de ses véhicules que la moyenne nationale des automobilistes. Ce que démontre le succès de ce Forum qui se consacre pour une bonne part à conseiller des propriétaires conscients de leurs lacunes notamment techniques dans la perspective d'une bonne restauration où les organes de sécurité tiennent une place très importante.


morgan
Volubile
Volubile
Reactions :
Messages : 502
Enregistré le : mer. 11 avr. 2007 23:00

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par morgan »

Oui mais le fait de constater que les nouveaux bancs ne sont pas adaptés ne veut pas dire ne pas contrôler. Il y a une certaine logique à respecter, on peut quand même vérifier le bon fonctionnement des phares quand même.

Quand je parle des "poubelles", j’espère que personne ne pense que je parle des collectionneurs (les vrais). Mais il ne faut pas oublier l'état du parc automobile avant les contrôles techniques. Il y avait entre autre des 4L ou des 2 cv dans un état de décomposition terrible (et vraiment dangereuses sur la route) et surtout sans aucun entretien. Elles n'étaient pas considérées collection et sont tout de suite partis à la ferraille (ou pour la pièces) mais sans les contrôles techniques elles auraient continuées à rouler (manque de moyen pour en changer, elle ne roule presque pas ...).

J'ai seulement peur que le problème soit toujours le même, d'une bonne idée au départ on fini sur un excès, que ce soit sur la création du contrôle technique (qui a quand même assainie le parc automobile français pour les véhicule de tous les jours) et qui fini par une véritable saignée pour nous, ou bien maintenant sur le fait d'avoir un regard (trop)bien vaillant sur les véhicules historiques.

Je suis bien en accord avec toi sur le fait que tous les deux ans c'est trop mais de la à rien (comme je l'ai dis avant, il y a de la marge) et le prix devrait(même maintenant) être en fonction du contrôle effectué (moins technique et moins de points à contrôler = moins onéreux), surtout pour nos véhicules d'avant 60.


primastella
Loquace
Loquace
Reactions :
Messages : 86
Enregistré le : mer. 13 juil. 2011 18:05
Véhicule N° 1 : PG6
Numéro de série 1er véhicule : 532970

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par primastella »

Je pense aussi que la suppression totale du CT est une betise!
Mais j'aimerais bien qu'on m'explique en quoi le passage sur les bancs de freinage et d'amortisseur ( hors mis la decouverte de desequilibre insensible à la conduite) est plus nefaste à nos voitures qui leur vie normale sur les routes de leur epoque!


morgan
Volubile
Volubile
Reactions :
Messages : 502
Enregistré le : mer. 11 avr. 2007 23:00

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par morgan »

Bonsoir,

Il faut surtout être dans les valeurs d'efficacités modernes or même en appuyant à mort, les freins à câbles actionnant des mâchoires n'auront jamais ni l'efficacité ni l'endurance pour satisfaire les exigences des nouveaux bancs. De la même façon pour les feux de croisements nos faisceaux lumineux ne sont pas dans les clous modernes même si l'éclairage est refait à la perfection.

Après il faut aussi avoir des contrôleurs connaissant bien les anciennes (et encore) lors du 1er contrôle de la tract de mon grand père le contrôleur (collectionneur lui aussi)a arraché la poignée de frein à main en tirant comme un c.. dessus.

Je n'ai jamais passé d'avant guerre sur le banc amortisseur peut être y a t-il des subtilités qui m'échappes sur les problèmes que l'on rencontre lors du test.

Bonne soirée, Morgan.


Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

Lva a un minuscule encart cette semaine, évidemment ils sont côté de la ffve...


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Avatar du membre
schum22
Prolixe
Prolixe
Reactions :
Messages : 3438
Enregistré le : dim. 25 sept. 2005 23:00
Véhicule N° 1 : B14F Torpedo Cial
Localisation : Côtes du Nord (22)
Contact :

Re: S C O O P : CONTROLE TECHNIQUE

Message par schum22 »

LVA n'a même pas pris la peine de lire correctement le texte de loi.
IMG_20170301_083843_tn.jpg
Comme la FFVE d'ailleurs
[quote]Objet : Décret n° 2017-208 du 20 février 2017

Chers Amis,

Le Décret n° 2017-208 du 20 février 2017 relatif à la nomenclature des véhicules figurant à l'article R. 311-1 du code de la route et à la modification des règles relatives au contrôle technique des véhicules de collection est donc enfin publié. Nous l'attendions depuis plus d'un an !
Comme Madame Bieth Responsable des contrôles techniques au Ministère des Transports nous l'avait indiqué lors de sa visite à Rétromobile, la suppression du CT pour les poids lourds et VL en CG de Collection est effective dés le lendemain de la publication du texte.
Nous avons rendez vous lundi prochain avec notre partenaire Autosur, pour finaliser et publier notre projet de "Contrôle Sécurité Volontaire" qui sera financé sous certaines conditions par les assureurs.
Bien cordialement --
Alain GUILLAUME
Président F.F.V.E.

Email : alain.guillaume@ffve.org

Fédération Française des Véhicules d'Epoque
B.P. 40068
92100 Boulogne Billancourt
Fax : 01 46 21 94 99 [/quote]


Juste pour rappel le texte débute par
[quote]Publics concernés : propriétaires de véhicules soumis à contrôle technique et de véhicules de plus de trente ans d'âge. [/quote]

Les professionnels doivent forcément avoir un texte de leur coté et ne pas utiliser le notre comme fausse propagande.
Vous n’avez pas les permissions nécessaires pour voir les fichiers joints à ce message.


Seb
B14F 1927
Forum Amicale 10Hp
Répondre