Carte grise c4

mato84 · Message par **mato84** » ven. 23 oct. 2009 17:40

Bonsoir,
Alors comme dit dans le titre je suis entrain d'essayer de refaire ou faire une carte grise de la c4 de mon arrière grand père.
J'ai en ma possession :
-une attestation d'un notaire comme quoi je suis bien proprio (seul héritier).
- le numéro de série de la c4 (124 217)

Il me manque presque le plus important, l'immatriculation...
Sans celle ci la préfecture ne peut rien faire.

Deux possibilités s'offrent à moi:
- Chercher dans les registres d'époque l'immatriculation de mon auto (assez long)
Soit
-Demander un certificat de conformité a Citroën, et de ce fait pouvoir faire une nouvelle carte grise avec de nouveaux numéros d?immatriculation.

Mes questions:
-Quelles sont les périodes de sorties d'usines de cette auto, et environ combien de temps après sa sortie celle ci était vendue ?

-La voiture ayant été achetée d'occasion, Citroën savent ils les noms des autres proprios que celui qui l'a acheté neuve ?

- L'adresse de Citroën pour mon Courier ?

Et enfin, Est il vrai que les contrôles techniques non roulant n'existent plus ? (Information de la préfecture)

Je vous remercie

Fer · Message par **Fer** » ven. 23 oct. 2009 18:16

Il n y a pas possible de trouver le numero 'd'immatriculation dans les archives chez l'ancien assuradeur?

mato84 · Message par **mato84** » ven. 23 oct. 2009 19:05

[quote="Fer"]Il n y a pas possible de trouver le numero 'd'immatriculation dans les archives chez l'ancien assuradeur?[/quote]

Slt , sa remonte a 40ans au moins!
Meme en sachant chez qui elle était assuré, sa metonerai qu'ils aient encore des infos...

JohnDoe1 · Message par **JohnDoe1** » ven. 23 oct. 2009 20:15

bonjour

Photos de mariages de fêtes de famille......

schum22 · Message par **schum22** » ven. 23 oct. 2009 20:29

[quote="mato84"]Et enfin, Est il vrai que les contrôles techniques non roulant n'existent plus ? (Information de la préfecture)[/quote]

Non c'est une fausse rumeur d'un groupe de contrôle technique.

la costelle · Message par **la costelle** » ven. 23 oct. 2009 21:17

Mato à écrit
[quote]- L'adresse de Citroën pour mon Courier ?[/quote]

Conservatoire Citroen - CC AN 81
Service identification
Boulevard André Citroen - BP 13
93601 AULNAY SOUS BOIS Cedex
FRANCE

Tel : 0156508022
Fax : 0156508023

PPF63 · Message par **PPF63** » sam. 24 oct. 2009 07:36

je crois que le conservatoire fait désormais payer les identifications.

Fer · Message par **Fer** » sam. 24 oct. 2009 07:44

oui, 40 euros.

mato84 · Message par **mato84** » sam. 24 oct. 2009 08:21

Merci pour vos réponses, mais en faite citroen donne un certificat de conformité, mais il y a écris quoi dessus ? il y a écris le nom du premier proprio ?

William29 · Message par **William29** » sam. 24 oct. 2009 08:51

Mato

En premier le nom du premier proprio est inconnu de Citroen usine
la voiture était mise à dispo d'un représentant de la marque quelque part en France. A titre perso pour la C4 de mon pére entre la date de livraison de l'usine et celle effectuée au premier propriétaire le véhicule est restée
chez l'agent presque 6 mois !!!!

En 2 , il faut essayer d'aller au grenier pour voir si dans les vieux papiers du Grand-père , il n'y a pas le contrat d'assurance de la voiture en principe obligatoire après guerre et sur lequel va figurer l'immatriculation , ou sur une facture de réparation ou autre.....

En 3 la piste des vieilles photos est une bonne piste

En 4 les registres d'immatriculation aux archives départementales , il est relativement facile de retrouver un véhicule neuf des années 30 à la condition d'être certain qu'il ait été vendu dans ce département.

Ma technique le millésime à l'époque allait d' Octobre à Octobre date du salon de l'auto , il suffit ( simple à dire) de soustraire le dernier numéro de série au premier et de le diviser ensuite par 12 pour avoir une idée moyenne de la production mensuelle
ensuite avec son propre numéro on repère le mois approximatif de sortie
Bien entendu ce n'est pas une science exacte mais cela permet de cibler le mois à un ou deux prés..... J'ai ainsi pu retrouver la trace d'une c4
aux archives départementales pour la Seine et Oise

Maintenant, l'occasion ce qui est ton cas , alors là c'est le casse tête de chercher une aiguille dans une botte de foin!!!! il faut au moins avoir l'année exacte et ce " taper" tous les registres de cette année là!!!!!
pour à la fin de toute façon avoir un numéro du nouveau système siv.....

Le mieux, à mon humble avis : datation de la sortie du modèle avec Citroen , dossier FFVE avec l'attestation notariale , ct de véhicule non roulant, et direction la préfecture.....

mato84 · Message par **mato84** » sam. 24 oct. 2009 09:10

Oké, je comprend mieux

Pour les papiers de l'arriere grand pere, photos etc... impossible de trouver, car ma famille a plusieurs maisons qui sont remplis de papiers de bas en haut, sa serait pire que de chercher dans une botte de foins !

Les deux seuls photos d'époques que j'ai sont des photos de mes ancetres a bord de renault dans les années 30

.

Et pour la date de sortie de mon auto sa serait entre 1928 et 1930 déja,non ?

Sinon,comme la dame de la préfecture ma dit, tu vas a la FFVE, tu fais une carte grise collection, et ensuite tu demandes a enlever le terme collection

.Sauf erreur de ma part, je ne crois pas que sa fonctionne comme sa

.

Berjac · Message par **Berjac** » sam. 24 oct. 2009 10:41

Bonjour

J'ajoute quelques compléments et rectificatifs aux propos exprimés dans certains posts précédents.

-Pour le conservatoire ,il faut indiquer (en principe) le n° du moteur ,car le classement est fait selon ces N° et non les N° de série.
-Une AC4 n° 124217 a dû être fabriquée entre juillet et fin septembre 1929
-Une CG de collection ne peut pas revenir en CG normale
-Pour une CG de collection il est (normalement)obligatoire d'avoir un controle "ROULANT OK" ce qui est tout à fait logique ,il faut en convenir
-Si tu retrouves le n° aux archives départementales ce qui est raisonnablement facile mais il faut que les régistres n'ait pas été égarés comme certains le sont dans le département du RHONE par exemple! :affraid: :affraid: :affraid:
-Il faut te rappeler que lors du précédent changement de système d'immatriculation ,ceci s'est fait de avril 1951 à juin 1955 si mes souvenirs sont bons. SI ton grand père avait acheté précédemment son auto ,elle a obligatoirement été réimmatriculée à cette période de ZA à 84 ce qui dans le département de VAUCLUSE ne concernait pas ,à cette période une très grande quantité de véhicules.En conséquence la consultation de ces régistres n'est pas un travail de TITAN.
-En dernier lieu ,si tu as l'immat. il est inutile de demander une attestation à la FFVE pièce coûteuse et ,dans ce cas ,inutile.

C4 C6 & C°

mato84 · Message par **mato84** » sam. 24 oct. 2009 11:31

Merci Berjac

Cependant, mon moteur avait été changé à l'époque, et remplacé par un moteur de F, tu as raison, comme ma expliqué MFC, les classements sont fait par n°moteur, mais dans mon cas, je n'ais que le numero de serie qu'il y a sur la cabine malheuresement.
Pour les registres, j'ai deja consulté ceux de 1929 une fois pour "m'amuser"

Mais je ne comprend pas trops ce que tu veux me dire,il faudrait que je cherche dans les registres de 1951 ?et non ceux de 1930 ?

"obligatoirement été réimmatriculée à cette période de ZA à 84 "
ZA c'est a dire ? c'est les lettres de la plaque ?

Merci

vince · Message par **vince** » sam. 24 oct. 2009 12:14

[quote="Berjac"]Bonjour

J'ajoute quelques compléments et rectificatifs aux propos exprimés dans certains posts précédents.

-Pour le conservatoire ,il faut indiquer (en principe) le n° du moteur ,car le classement est fait selon ces N° et non les N° de série.
-Une AC4 n° 124217 a dû être fabriquée entre juillet et fin septembre 1929
-Une CG de collection ne peut pas revenir en CG normale
-Pour une CG de collection il est (normalement)obligatoire d'avoir un controle "ROULANT OK" ce qui est tout à fait logique ,il faut en convenir
-Si tu retrouves le n° aux archives départementales ce qui est raisonnablement facile mais il faut que les régistres n'ait pas été égarés comme certains le sont dans le département du RHONE par exemple!

-Il faut te rappeler que lors du précédent changement de système d'immatriculation ,ceci s'est fait de avril 1951 à juin 1955 si mes souvenirs sont bons. SI ton grand père avait acheté précédemment son auto ,elle a obligatoirement été réimmatriculée à cette période de ZA à 84 ce qui dans le département de VAUCLUSE ne concernait pas ,à cette période une très grande quantité de véhicules.En conséquence la consultation de ces régistres n'est pas un travail de TITAN.
-En dernier lieu ,si tu as l'immat. il est inutile de demander une attestation à la FFVE pièce coûteuse et ,dans ce cas ,inutile.

C4 C6 & C°[/quote]

Berjac, désolé de te contredire, mais il y a plusieurs cas où je ne suis pas d'accord.

je confirme que dans les mains courantes Citroen, les voitures sont classées par numéro moteur. le numéro de série est attribué lors de la vente de la voiture.
une AC4 #124217, eh bien, on ne peut pas la dater ! on peut juste savoir qu'a la date de sa vente, Citroen avait vendu environ 120 000 voitures, mais celle-ci pouvait très bien avoir été fabriqué dans le 1er mois (certaines carrosseries faites en peu d'exemplaires sont fabriquées par "petites séries").

pour les CG collection : j'en connais plusieurs qui sont repassé en CGN.

Enfin, pour la réimmatriculation OBLIGATOIRE entre 51 et 55 :
-le systeme précédent le SIV, est effectif depuis le 1er avril 1950 (une circulaire du 11 mars 1950 met en place ce systeme, et voici le décret)

je n'ai trouvé ni circulaire ni décret obligeant de réimmatriculer un véhicule. D'ailleurs, j'ai eu en ma possession plusieurs voitures encore immatriculée dans le systeme de 1928.

vince

Berjac · Message par **Berjac** » sam. 24 oct. 2009 12:43

Je complète mes propos en ajoutant un détail super important:Si ,MATO",ton arrière grand père avait cette voiture avant 1951 ,il a continué à rouler avec son n° en ZA ( département de Vaucluse) jusqu'à début 1955 ,période à laquelle tous les propriétaires de voitures ont été conviés(contraints) de changer leurs n° avant fin juin 1955 au plus tard.En conséquence commence à regarder les registres de cette année là ,tu gagneras peut-être du temps!!!

De ce qui précède ,nous serons tous "invités " dans quelque temps à échanger nos cartes grises afin d'avoir nos nouveaux n° en S I V ,ceci pour infomation à tous les réfractaires à la nouvelle numérotation. Donc adieu au numéros tels que :" 1930 XX 74" etc...

Pour répondre aux propos de VINCE ,je précise que si des CG de COLL. sont revenues EN CGN c'est à l'encontre des procédures établies ,tout comme des CG de COLL. obtenues avec controles NON ROULANTS mais
convenez en,ce n'est pas la règle.

Si ,VINCENT tu as trouvé des autos immatriculées avant 1951 c'est que ces voitures N'ONT PLUS ROULE APRES MI 1955 date à laquelle leur CG est devenue illégale donc ,théoriquement non échangeable ,mais dans les faits, des préfectures ont accepté ce type de pièces par méconnaissance des textes et donc pourquoi s'en plaindre!!!

Enfin pour montrer que certaines règles fondamentales ne sont pas toujours appliquées ,je connais un ami qui a obtenu une CG normale pour une voiture importée sans CG étrangère et avec un controle non roulant!!!

C4 C6 & C°

mato84 · Message par **mato84** » sam. 24 oct. 2009 13:45

Donc si j'ai bien compris, soit je cible les registres de 1930 soit ceux entre 1951 et 1955 ?

William29 · Message par **William29** » sam. 24 oct. 2009 16:21

C'est bien gentil tout cela mais je ne sais si vous vous rendez compte cela représente un bon nombre de bouquins à compulser aux archives et tu peux t'y installer pour des semaines..... avec un résultat plus qu'aléatoire.

Voir les registres des années 30.... pourquoi pas , mais cela veux dire que ton grand père a acheté la voiture neuve et dans ce département du Vaucluse.... si il l'a acheté d'occasion dans les années 40 ou 50 , elle peut très bien provenir d'un autre département.... alors ta recherche sera vaine....

Pour ce qui est de la transformation d'une carte grise avec la mention collection en carte grise sans mention , il faut selon la réglementation repassé le véhicule à la Drire en réception à titre isolé , aujourd'hui presque impossible à moins de tomber sur une personne du guichet de la Préfecture qui me maitrise pas le sujet et de profiter de cette méconnaissance de la législation pour en bénéficier ..... en sachant qu'il faut qu'elle est la facultée de pouvoir "bouter" cette mention , son habilitation de base ne lui permettra probablement pas , et il faudra qu'elle fasse intervenir " un chef" qui lui connaitra peut être mieux la procédure et qui te dira niet!!!!

Pour le contrôle technique , le véhicule doit être roulant , mais on peut l'amener sur plateau et constater que le capot avant ne s'ouvre pas.... donc numéro de série non visible , véhicule refusé avec obligation de contre visite sous deux mois.... en attendant on a le document pour le temps du transfert..... petite combine..... limite mais légale.... utilisée par certains professionnels...

Quand au basculement obligatoire sur le SIV on a déjà abordé le sujet
Décembre 2020 ou 2019 de mémoire.

mato84 · Message par **mato84** » sam. 24 oct. 2009 17:15

[quote="William29"]

Voir les registres des années 30.... pourquoi pas , mais cela veux dire que ton grand père a acheté la voiture neuve et dans ce département du Vaucluse.... si il l'a acheté d'occasion dans les années 40 ou 50 , elle peut très bien provenir d'un autre département.... alors ta recherche sera vaine....

quote]

Ben disons, que dans les registres des années 30, il y a la colonne de la marque et numéro de la voiture, puis tout les propriétaires qui ont eu l'auto...
Donc si elle a été achetée d'occasion dans le département, elle doit y figurer entre 1928 et 1932 à peu prés...
Par contre, si elle a été acheté dans un autre département alors...

Alors que dans les registres de 1951 elle doit forcement y figurer à quelque part...

Reste à avoir le temps pour cette methode

PPF63 · Message par **PPF63** » sam. 24 oct. 2009 18:09

Mato, je pense que tu vas devoir aller fouiner dans les greniers !
En effet, avec le numéro d'immatriculation de la voiture , tout va devenir possible. Enfin presque!!
tu trouveras dans les archives, tous les élements nécessaires pour obtenir, à partir d'une photocopie du livre des immatriculations ou apparait le nom de ton grand père, et en qualité d'héritier une carte grise.

La personne qui ma vendue ma b2 à procédé de la sorte car elle ne retrouvait pas la carte grise de la voiture qui était encore dans le système de 1928.

.....mais tout passe par le numéro d'immatriculation.

mato84 · Message par **mato84** » sam. 24 oct. 2009 18:34

Ben oui justement, le problème est de trouver l'immatriculation

PPF63 · Message par **PPF63** » sam. 24 oct. 2009 19:24

les greniers, les photos, les mémoires de ceux qui ont connu la voiture roulante.
tu vas y arriver!!

mato84 · Message par **mato84** » sam. 24 oct. 2009 20:33

Justement rien de tout sa ne m'a apporté ce renseignement

d'ailleurs il n'y a aucune photo de la c4

LUBY71 · Message par **LUBY71** » dim. 25 oct. 2009 10:54

Bonjour,

une piste aussi, retrouver les plaques dans un des greniers, les anciens enlevaient leurs plaques, peur de leur trafic!...

bon courage, mais cela est plus facile que la carte grise!...

jeannot 33 · Message par **jeannot 33** » lun. 26 oct. 2009 13:03

Jeudi dernier,vu et lu dans Gazoline,

schum22 · Message par **schum22** » lun. 26 oct. 2009 21:20

[quote="mato84"]Et enfin, Est il vrai que les contrôles techniques non roulant n'existent plus ? (Information de la préfecture)[/quote]

A ce propos (info Sécuritest)
Sur ce sujet, il convient de prendre les textes actuellement en vigueur de la façon suivante :

- Conformément à l?arrêté du 18/06/1991 modifié, le vendeur d?un VL doit remettre à l?acquéreur non professionnel un procès-verbal de visite technique périodique.

Il se peut que le résultat de la visite soit R ce qui correspond au défaut non roulant et qui signifie que le véhicule n?est plus habilité à circuler (art 4 et 7, arrêté du 18/06/91). Le contrôleur délivre alors un PV, résultat R, avec une date de validité correspondant au jour de la visite.

- En application du code de la route, article R322-6, paragr. I, alinéa 2, (voir ci-dessous), c?est à l?acquéreur de déclarer sous un mois au préfet son intention de ne pas maintenir le véhicule en circulation.

Pour cela, l?acquéreur utilise l?imprimé cerfa 13756*01 (le contrôle technique résultat R ne fait que confirmer la situation du véhicule).

- La carte grise ne constituant pas le titre de propriété mais un titre de mise en circulation, la préfecture ne délivre donc pas immédiatement de nouvelle carte grise.

Ce n?est que lorsque l?acquéreur fera la demande de remise en circulation que lui sera délivrée sa nouvelle carte grise (paragraphe II ci dessous).

- A noter que le propriétaire sera alors concerné par l?obligation d?avoir une visite technique périodique valide en application de l?article R323-1 du code de la route.

Il est vraisemblable que l?arrêté du 18/06/1991 sera prochainement modifié pour s?adapter à ce nouveau mode de fonctionnement.
Nous vous en tiendrons informés

mato84 · Message par **mato84** » mar. 27 oct. 2009 08:25

Merci
Et dans le cas ou c'est un véhicule d'heritage,que l'on en herite, sa passe pas sans CT ?

mato84 · Message par **mato84** » mar. 27 oct. 2009 11:57

Je vais demander un certificat a citroen, sa sera plus facile je pense, cependant, à quel ordre faut il faire le cheque ?

C4ix · Message par **C4ix** » mar. 27 oct. 2009 12:43

Bonjour Mato,

Regardes bien, sous l'adresse du conservatoire, il y a le numéro de téléphone... Ainsi, en les appelant, tu sauras à quel ordre libeller ton chèque!

A bientôt et bon courage

c4ix

mato84 · Message par **mato84** » mar. 27 oct. 2009 13:26

Ah ben oui, pas bete !

vieuxcroco · Message par **vieuxcroco** » mer. 30 déc. 2009 14:33

Salut Matthieu :lol:

Je reviens sur ce post...

As-tu finalement retrouvé quelque chose au sujet de cette immat' ?

Ce que disait l'un d'entre nous en parlant des plaques que l'on retrouve dans les greniers, çà m'est arrivé pour l'AC4 camionnette : une des plaques d'époque a été retrouvée dans la grange

Le n° était encore celui du système avant 1951 : 8553 QN ces fameuses lettres terminant la plaque signifiait que la voiture était immatriculée en Savoie.
Dans ton cas, pour le Vaucluse on avait donc les lettres "ZA" :P

A un de C4
Martial :rambo: